Conditions Générales d'Utilisation

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après les « CGU ») encadrent l'accès et l'utilisation de la plateforme de communication et collaboration InPeer, développée et opérée par Prometheus Corp (accessible via https://project.prometheus-corp.ch).

1. Acceptation des Conditions

En accédant au Service, en créant un compte ou en utilisant l'une de ses fonctionnalités (salons textuels, salons vocaux HD, visioconférences LiveKit, client de messagerie e-mail, suite bureautique Traitement de texte / Tableur / Diaporama), vous acceptez expressément et sans réserve l'intégralité des présentes CGU ainsi que notre Politique de Confidentialité.

2. Description du Service InPeer

InPeer est un écosystème de collaboration en ligne souverain proposant notamment :

• Des espaces de communication textuelle en temps réel (Serveurs, Sous-serveurs et Salons de discussion).
• Des communications vocales et vidéo chiffrées (Salons vocaux HD, Chuchotement vocal multi-salons et Conférences LiveKit).
• Un client de messagerie unifié permettant la connexion de boîtes e-mails (Google Gmail via OAuth 2.0, Microsoft Outlook / Office 365, Infomaniak, OVH, serveurs IMAP/SMTP personnalisés).
• Des outils collaboratifs intégrés (Traitement de texte / Tableur / Diaporama, Tableaux Kanban, Forums, Calendrier).

3. Inscription et Sécurité du Compte

L'accès au Service requiert la création d'un compte utilisateur. Vous vous engagez à fournir des informations exactes lors de votre inscription et à maintenir la confidentialité stricte de vos identifiants :

• Vous êtes seul responsable de l'activité survenant sur votre compte.
• L'activation de l'authentification à deux facteurs (2FA TOTP) est fortement recommandée.
• En cas d'utilisation non autorisée de vos identifiants, vous devez en avertir immédiatement les administrateurs.

4. Connexion de Comptes Tiers (Google, Microsoft, IMAP/SMTP)

Le module de messagerie InPeer vous permet d'agréger vos comptes e-mails externes pour consulter et envoyer vos messages depuis une interface unique :

• Rôle d'InPeer : InPeer agit uniquement en qualité d'interface client logiciel technique facilitant l'interaction avec vos fournisseurs de messagerie. InPeer n'est pas l'hébergeur originel de vos boîtes e-mails tierces.
• Sécurité des Tokens : Vos jetons d'accès et identifiants sont chiffrés à l'aide d'algorithmes cryptographiques sécurisés (Libsodium).
• Conformité : L'utilisation des services tiers demeure soumise aux conditions et règles de ces tiers.

5. Règles de Conduite et Usages Interdits

Sont strictement interdits sur la plateforme InPeer :

• L'envoi massif de courriers indésirables (spam) ou de messages malveillants (phishing).
• La diffusion de contenus illicites, diffamatoires ou portant atteinte aux droits de tiers.
• Toute tentative d'intrusion ou de perturbation du fonctionnement des serveurs.
• L'ingénierie inverse ou l'utilisation de bots malveillants non autorisés.

6. Disponibilité et Responsabilité

Prometheus Corp s'efforce d'assurer une disponibilité et une sécurité optimales du Service dans le cadre d'une obligation de moyens.

7. Résiliation et Clôture de Compte

Vous pouvez cesser d'utiliser le Service à tout moment et déconnecter vos comptes de messagerie ou supprimer votre compte InPeer en un clic.

8. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit suisse. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents du siège de l'éditeur en Suisse.

9. Contact